Publicatie(s)

Werk(en)

• Laurent-Olivier HENROTTE, Stéphanie VAN DER MERSCH

  , PEB : Wallonie – Bruxelles – Flandre, Impact sur le secteur de la construction, Larcier, J.L.M.B. – OPUS 9, pp. 505.

  15/04/2015
• Jean-François HENROTTE, Laurent-Olivier HENROTTE

  , L´architecte – Contraintes actuelles et statut de la profession en droit belge, Bruxelles, Larcier, 2013, 668 p. [Vidéo]

  04/06/2013
• Jean-François HENROTTE, Laurent-Olivier HENROTTE, Bruno DEVOS

  , L´architecte – Contraintes actuelles et statut de la profession en droit belge, Bruxelles, Larcier, 2008, 608 p.

  23/08/2008

Artikel(s)

• Laurent-Olivier HENROTTE

  , “Le sort des honoraires et des plans en cas de rupture de la mission architecturale”, Forum immobilier, n°27, juillet 2019, Anthémis, pp. 5 et 6

  01/07/2019
• Laurent-Olivier HENROTTE, Antoine LEROUGE

  , “Les permis de régularisation : les bombes à retardement de la responsabilité des architectes”, Forum immobilier, n° 22, septembre 2018, Anthémis, pp. 1 à 3

  03/09/2018
• Carine MALOU, Laurent-Olivier HENROTTE

  , “Les responsabilités en BIM : un chat dans un sac”, forum de l’immobilier, juillet 2018, n° 21, p.7

  02/07/2018
• Laurent-Olivier HENROTTE

  , “La garantie des vices cachés et la qualité de vendeur professionnel : “Dis moi qui tu es, je te dirai quoi faire” “, Forum immobilier, n° 19, mars 2018, Anthémis, p. 2

  01/03/2018
• Laurent-Olivier HENROTTE

  , “Enumération exhaustive des cas de faute lourde dans la police d’assurance : un tableau réaliste, surréaliste, hyperréaliste ou abstrait ?”, Forum immobilier, n° 17, november 2017, Anthémis, p. 8

  01/11/2017
• Laurent-Olivier HENROTTE

  , “La loi du 31 mai 2017 relative à l’assurance obligatoire RC décennale des entrepreneurs, des architectes et des autres prestataires”, Barre Haut scientifique, Bulletin juridique et social, octobre 2017, Anthémis

  02/10/2017
• Laurent-Olivier HENROTTE, L-A. BAUM

  , “Devoirs de conception : information, étude et délégation”, Barre Haut scientifique, Bulletin juridique et social, octobre 2017, Anthémis, p. 7

  02/10/2017
• Laurent-Olivier HENROTTE

  , “L’assurance décennale obligatoire des entrepreneurs”, Forum immobilier, n° 15, juillet 2017, Anthémis, p.8

  03/07/2017
• Carine MALOU, Laurent-Olivier HENROTTE

  , “Modifications des quantités : quel est l’impact sur le prix ?”, Forum de l’immobilier, mars 2017, n°13, p. 5

  01/03/2017
• Laurent-Olivier HENROTTE

  , “Devoir de conception : information, étude et délégation”, Barre Haut scientifique, Bulletin juridique et social, mars 2017, n° 2, Anthémis

  01/03/2017
• Laurent-Olivier HENROTTE

  , ” La responsabilité des auteurs de projets dans le cadre des marchés publics “, Forum immobilier, n° 12, janvier 2017, pp. 2 et 3

  02/01/2017
• Laurent-Olivier HENROTTE, Stéphanie VAN DER MERSCH

  , “Rôle et responsabilité de l’auteur de projet : entre mythe et réalité” in Travaux publics, acquisitions et locations immobilières par l’administration, Bruxelles, Larcier, 2016, pp. 359 à 394

  03/10/2016
• Laurent-Olivier HENROTTE, Eve MICHEL

  , “L’expertise judiciaire en matière de construction immobilière : Je t’aime, Moi non plus”, in L’Expertise, Vision transversale et pratique en droit, Anthémis, 2016, pp. 175 à 206.

  01/06/2016
• Laurent-Olivier HENROTTE

  , ” La responsabilité des auteurs de projet dans le cadre des marchés publics : l’auteur de projet n’est pas un pouvoir adjudicateur ! “, Informations juridiques J21, Euromaf, mai 2016.

  02/05/2016
• Laurent-Olivier HENROTTE

  , Coordination du Pli juridique 33, octobre 2015, “Droit des obligations et droit judiciaire”, Anthémis, 2015

  01/10/2015
• Laurent-Olivier HENROTTE

  , ” La clause d’exclusion de la responsabilité in solidum : l’arrêt polémique de la Cour de cassation “, Forum immobilier, n° 3, juillet 2015, pp. 4 à 6

  01/07/2015
• Laurent-Olivier HENROTTE

  , ” La clause d’exclusion de la responsabilité in solidum : un arrêt de la Cour de cassation qui met de l’huile sur le feu “, Architrave, n° 184, mai 2015, pp. 16 et 17

  01/05/2015
• Laurent-Olivier HENROTTE

  « Responsabilité décennale : exclusion des vices fonctionnels », Forum immobilier, n°1, mars 2015, pp. 7 et 8.

  15/04/2015
• Laurent-Olivier HENROTTE

  , « Le décret wallon relatif aux implantations commerciales », Forum immobilier, n°2, mai 2015, pp. 6 et 7.

  15/04/2015
• Laurent-Olivier HENROTTE

  Responsabilité décennale : exclusion des vices fonctionnels, Forum de l'immobilier, n°1, février 2015.

  24/01/2015
• Laurent-Olivier HENROTTE

  , « Responsabilité de l’architecte – Questions choisies », in Assurances de la constructions et responsabilités, Ateliers des FUCAM, Anthémis, 2014, pp. 9 à 37.

  23/10/2014
• Laurent-Olivier HENROTTE

  « La nullité absolue du contrat d’entreprise conclu avec un entrepreneur qui ne dispose pas de l’accès à la profession ou l’histoire de Nemo en eaux troubles », Le Pli juridique n°26, Anthemis, décembre 2013, pp. 11 et s.

  01/10/2014
• Laurent-Olivier HENROTTE, Stéphanie VAN DER MERSCH

  , “Marchés publics : mesures de réparation”, Bulletin social et juridique, n°517, Anthémis, avril 2014.

  09/07/2014
• Laurent-Olivier HENROTTE, Stéphanie LENOIR

  , « Le concours d’assurances : un pas en avant, un pas en arrière » in Liber amicorum Noël SIMAR – Evaluation du dommage, Responsabilité civile et Assurances, Anthemis, 2013, pp. 441-462.

  13/06/2013
• Laurent-Olivier HENROTTE

  « Promotion immobilière et droit du consommateur. Vers une protection clé sur porte ? »  in  Les pratiques du marché et la protection du consommateur en droit immobilier, Jurim pratique – Revue pratique de l’immobilier, 3/2012., pp. 127 à 154.

  18/03/2013
• Laurent-Olivier HENROTTE, Stéphanie VAN DER MERSCH

  « Le devoir de conseil de l’architecte : interdiction de toute clause contractuelle dérogatoire ? », note sous Cass., 6 janvier 2012, R.G.D.C., 2012/6, pp. 267 à 274.

  28/08/2012
• Alexandre CRUQUENAIRE, Laurent-Olivier HENROTTE

  L’article 1798 du Code civil : une action directe aux voies détounées, CUP, Vol. 127, Anthemis, 2011, pp. 120 à 160.

  22/09/2011
• Jean-François HENROTTE, Laurent-Olivier HENROTTE, Stéphane GOTHOT, Vincent LAMBERTS

  , "La consultation en ligne de l’avocat : de la loi et la déontologie à la pratique" in La valeur ajoutée de l’avocat, Anthémis, 2011, pp.81 et s.

  17/02/2011
• Laurent-Olivier HENROTTE, Frédéric POTTIER

  , La PEB et l’architecte : délimitation du champ d’application entre la responsabilité de l’architecte et celle du responsable PEB, Architrave, 2011, n°168, pp.56 à 65.

  11/02/2011
• Laurent-Olivier HENROTTE

  , "L´expertise judiciaire : le législateur revoit sa copie en 2009", Lexgo, 2010.

  01/12/2010
• Laurent-Olivier HENROTTE

  , "La copropriété – deux points à l’ordre du jour : modernisation et transparence de la gestion", Lexgo, 21 octobre 2010

  21/10/2010
• Laurent-Olivier HENROTTE

  , “Le principe de l’exécution de bonne foi : théorie du microcosme contractuel”, note sous Mons (18ème ch.), 17 juin 2009, R.R.D., 2009, pp. 87 et s.

  17/06/2009
• Laurent-Olivier HENROTTE

  , La transposition en droit régional wallon de la directive 2003/4/CE concernant l´accès du public à l´information en matière d´environnement: le décret wallon du 16 mars 2006, Aménagement – Environnement, 2007/2, pp. 55 et s.

  22/01/2008
• Laurent-Olivier HENROTTE

  , La directive 2004/35/CE du 21 avril 2004 sur la responsabilité environnementale in actes du séminaire « L´entreprise et certains aspects du droit de l´urbanisme et de l´environnement », elegis et la Chambre de Commerce et d´Industrie de la Province de Namur, 29 septembre 2005.

  16/11/2005
• Laurent-Olivier HENROTTE

  , “Les alinéas 2 à 6 du nouvel article 70 du C.W.A.T.U.P. : la mesure est pertinente mais discriminatoire”, J.L.M.B., 2004/11, p. 455.

  06/07/2005
• Laurent-Olivier HENROTTE

  , avec Matray, D, “La convention de Vienne du 11 avril 1980 sur les contrats de vente internationale de marchandises et le contrat modèle de la Chambre de Commerce Internationale”, L´exportateur, juin 2002.

  05/07/2005
• Jean-François HENROTTE, Laurent-Olivier HENROTTE

  , “Le promoteur-courtier et la fraude à la loi Breyne”, Cah. dr. immob., 2001/6, p. 2.

  04/07/2005
• Laurent-Olivier HENROTTE

  , “Les jurisprudences divergentes des juridictions de l´ordre judiciaire et du Conseil d´Etat en matière d´expropriation d´extrème urgence”, Note sous Trib. Namur, 10 mai 1999, Cah. dr. immob., 2000/5.

  30/06/2005
• Laurent-Olivier HENROTTE

  , “Le devoir de conseil et d´information des agents immobiliers”, Cah. dr. immob., 2001/4, p. 2.

  30/06/2005

Voordracht(en)

• Laurent-Olivier HENROTTE

  , “La responsabilité des constructeurs : pas d’expertise sans expertise”, Barre Haut scientifique, Bulletin juridique et social, juin 2016, n° 1, Anthémis

  01/06/2016
• Laurent-Olivier HENROTTE

  « Responsabilité des constructeurs », Conférence du Jeune Barreau de Namur, 2 avril 2015.

  02/04/2015
• Laurent-Olivier HENROTTE

  , « Assurance construction et responsabilité des constructeurs », Congrès EBP, Bruxelles, 31 mars 2015.

  31/03/2015
• Laurent-Olivier HENROTTE

  , « Responsabilité de l’architecte – Questions choisies », in Assurances de la constructions et responsabilités, Mons, Colloque Ateliers des FUCAM, le 16 octobre 2014

  23/10/2014
• Laurent-Olivier HENROTTE

  Le suivi de l’exécution des marchés publics, Après-midi d’étude de la nouvelle réglementation des marchés publics, AJN, Université de Namur, le 3 octobre 2013.

  09/10/2013
• Laurent-Olivier HENROTTE, Stéphanie VAN DER MERSCH

  , “Le nouveau devoir de conseil de l’architecte”, Séminaire PROTECT, Bruxelles, 4 juin 2013; Namur, 6 juin 2013

  14/06/2013
• Laurent-Olivier HENROTTE

  La gestion d’une copropriété, Bouge, le 23 avril 2013, FORIM.

  24/04/2013
• Laurent-Olivier HENROTTE, Stéphanie VAN DER MERSCH

  , “Les recours en matière de sous-traitance” in Actualités du droit de la construction, Séminaire IFE, Hotel Bristol Stéphanie, Bruxelles, 26 février 2013.

  24/04/2013
• Laurent-Olivier HENROTTE

  Les recours en sous-traitance, Institut des Juristes d'Entreprise, 4 mars 2013

  18/03/2013
• Laurent-Olivier HENROTTE

  Le rôle du géomètre expert auprès des tribunaux, Cycle de conférences CONFOCUS, Hôtel RAMADA, Liège, 25 octobre 2012.

  26/10/2012
• Laurent-Olivier HENROTTE

  Clauses exonératoires et limitatives de responsabilité et clauses d'abandon de recours et de 'Hold Harmless', Hotel Ramada, Liège, le 10 mai 2012, Institut des Juristes d'Entreprises.

  10/05/2012
• Alexandre CRUQUENAIRE, Laurent-Olivier HENROTTE

  L’article 1798 du Code civil : une action directe aux voies détournées, Colloque CUP Droit de la construction, Liège, Bruxelles, Charleroi les 22, 25 et 29 septembre 2011

  22/09/2011
• Jean-François HENROTTE, Laurent-Olivier HENROTTE

  "La consultation en ligne de l’avocat : de la loi et la déontologie à la pratique" in La valeur ajoutée de l’avocat, OBFG, Bruxelles, 17 février 2011.

  17/02/2011
• Laurent-Olivier HENROTTE, Frédéric POTTIER

  La performance énergétique des bâtiments et l’architecte : délimitation du champ d’application entre la responsabilité de l’architecte et celle du responsable PEB, Association d’Architectes de la Province du Luxembourg, 7 décembre 2010.

  07/12/2010
• Laurent-Olivier HENROTTE, Frédéric POTTIER

  Quelques aspects juridiques du contrat d’architecture, Séminaire PROTECT, les 1er et 3 juin 2010

  03/06/2010
• Laurent-Olivier HENROTTE, Frédéric POTTIER

  L’intrusion du maître de l’ouvrage, Séminaire PROTECT, Château de Namur, le 20 octobre 2009

  20/10/2009
• Laurent-Olivier HENROTTE

  , “Mise en application du décret PEB: champ d´application, impact sur les outils réglementaires (lotissements, réglements communaux d´urbanisme, …)” in Journée d´étude “Quelle politique conjointe d´urbanisme et d´économie d´énergie ?” 20 juin 2007.

  28/06/2007
• Laurent-Olivier HENROTTE

  , Assurances et responsabilité environnementale, Chambre de Commerce et d´Industrie de la Province de Namur, 12 décembre 2005. 

  10/01/2006
• Laurent-Olivier HENROTTE

  , Le système d´information Phenix in “Forum des nouvelles technologies”, Barreau de Namur, 8 novembre 2005.

  16/11/2005
• Laurent-Olivier HENROTTE

  , Europe et environnement: implications pratiques pour les entreprises in “L´entreprise et certains aspects du droit de l´urbanisme et de l´environnement” elegis et la Chambre de Commerce et d´Industrie de la Province de Namur, 29 septembre 2005.

  16/11/2005