Publication(s)

Ouvrage(s)

• Frédéric POTTIER

  , "La responsabilité des professionnels de la construction", in Responsabilités – Traité théorique et pratique, livre 23 et 23bis, Kluwer, 2009, 229 pages.

  28/05/2009
• Frédéric POTTIER

  , Flamme, M.A., Flamme, Ph., "Le contrat d´entreprise – Chronique de jurisprudence 1990-2000", Larcier, Bruxelles, 2001, dossier du Journal des Tribunaux, n° 29 .

  30/06/2001
• Frédéric POTTIER

  , "Les ingénieurs et bureaux d´études", in Guide de droit immobilier, 1997, Titre IV.5.

  04/07/1997
• Frédéric POTTIER

  , Droit de la construction, sous la direction de Y. HANNEQUART, Actualités du droit, 1991, n° 4 et 1992, n° 1 .

  30/06/1991

Article(s)

• Julie HENRY, Frédéric POTTIER

  , “Le champ d’application de la loi Breyne ?  Mais vous êtes flou !” in Liber Amicorum Patrick Henry – Luttons, Larcier, Bruxelles, 2019, pp. 277-288

  18/10/2019
• Laurent-Olivier HENROTTE, Frédéric POTTIER

  , La PEB et l’architecte : délimitation du champ d’application entre la responsabilité de l’architecte et celle du responsable PEB, Architrave, 2011, n°168, pp.56 à 65.

  11/02/2011
• Frédéric POTTIER

  Demoulin, A., "La réforme de l´expertise judiciaire", Entr. Dr., 2008/1, p. 7. 

  05/04/2008
• Frédéric POTTIER

  , “Tentative de définition de la promotion immobilière en droit belge”, jurim pratique, 2008/1, p. 7. 

  05/04/2008
• Frédéric POTTIER

  , “Les “commissions” établies en matière d´urbanisme et d´environnement”, in Le citoyen face à l´administration : commissions et juridictions administratives : quels droits de défense ? Ed. du Jeune Barreau de Liège, 1990.

  06/07/2005
• Frédéric POTTIER

  , "Les constructeurs et les infractions d´urbanisme", Aménagement-environnement, 1997, p. 159.

  06/07/2005
• Frédéric POTTIER

  , “Existe-t-il un barème d´honoraires pour les experts immobiliers ?”, Courr. immob., 1997/0, p. 7.

  04/07/2005
• Frédéric POTTIER

  , “Qu´en est-il des obligations des entrepreneurs en matière d´assurances ?”, Courr. immob., 1997/2, p. 3.

  04/07/2005
• Frédéric POTTIER

  , “Quelle est la durée de la garantie des vices cachés en matière de contrats d´entreprise portant sur la construction d´immeubles ?”, Courr. immob., 1998/1, p. 8.

  04/07/2005
• Frédéric POTTIER

  , “Quelle est la responsabilité des bureaux de contrôle ?”, Courr. immob., 1997/4, p. 7.

  04/07/2005
• Frédéric POTTIER

  , “Eloge de la fuite ? Réflexions sur le champ d´application de la loi Breyne”, in Une loi équivoque…la loi Breyne, Actes C.N.A.E.B., décembre 1990 .

  30/06/2005
• Frédéric POTTIER

  , “L´architecte et l´entrepreneur face aux infractions d´urbanisme”, in Liber amicorum Yvon Hannequart & Roger RASIR, Kluwer, 1997 .

  30/06/2005
• Frédéric POTTIER

  , “La réforme de la loi Breyne : à la recherche de l´arche perdue”, in Liber amicorum Aimé DE CALUWE, 1995 .

  30/06/2005
• Frédéric POTTIER

  , “Les “commissions” en matière d´accès aux professions, d´enregistrement et d´agréation des entrepreneurs”, in Le citoyen face à l´administration : commissions et juridictions administratives : quels droits de défense ? Ed. du Jeune Barreau de Liège, 1990 .

  30/06/2005

Conférence(s)

• Alexandre CASSART, Frédéric POTTIER

  , « Impact du BIM sur les assurances construction », Colloque « Assurance construction et la responsabilité des constructeurs » organisé par EBP, Bruxelles, 19 octobre 2017 (Présentation).

  19/10/2017
• Frédéric POTTIER

  , "Les phases de passation et d'exécution des marchés publics", Séminaire PROTECT, Liège les 10 et 18 juin 2015

  12/10/2015
• Frédéric POTTIER

  , La nouvelle réglementation des marchés publics, Visé, 25 février 2014

  25/02/2014
• Frédéric POTTIER

  , Le nouveau devoir de conseil de l'architecte, Séminaire Protect, Liège, 28 mai 2013

  28/05/2013
• Frédéric POTTIER, HENRY Patrick

  , Le rôle du géomètre-expert auprès des tribunaux, Cycle de conférences CONFOCUS, Liège, 16 mai 2011

  16/05/2011
• Laurent-Olivier HENROTTE, Frédéric POTTIER

  La performance énergétique des bâtiments et l’architecte : délimitation du champ d’application entre la responsabilité de l’architecte et celle du responsable PEB, Association d’Architectes de la Province du Luxembourg, 7 décembre 2010.

  07/12/2010
• Laurent-Olivier HENROTTE, Frédéric POTTIER

  Quelques aspects juridiques du contrat d’architecture, Séminaire PROTECT, les 1er et 3 juin 2010

  03/06/2010
• Laurent-Olivier HENROTTE, Frédéric POTTIER

  L’intrusion du maître de l’ouvrage, Séminaire PROTECT, Château de Namur, le 20 octobre 2009

  20/10/2009
• Frédéric POTTIER

  , La nouvelle loi sur l´expertise (dans les affaires civiles), Confédération de la constuction, Bruxelles, 4 décembre 2007. 

  31/07/2008
• Frédéric POTTIER

  Demoulin, A., La réforme de l´expertise judiciaire – Analyse critique des incidences envisageables pour le domaine de la construction, CERES, Liège, 22 octobre 2007. 

  23/10/2007