La technologie blockchain (ou « chaîne de blocs » en français) reste encore très peu connue du grand public. Souvent associée à la crypto-monnaie comme le bitcoin ou Dogecoin, la technologie blockchain peut revêtir d’autres types d’applications et certains y voit déjà une révolution.
Une blockchain se définit comme une technologie de stockage numérique décentralisée, sécurisée et induisant un coût de transmission minime.
Il s’agit d’une base de données ou registre regroupant la liste de tous les échanges effectués entre les utilisateurs de la blockchain depuis sa création.
L’intérêt de la blockchain réside dans l’aspect décentralisé de la base de données qui est stockée sur les différents serveurs des utilisateurs et fonctionne sans intermédiaire ce qui limite les frais d’infrastructure. Cette base de données que beaucoup comparent à un grand livre comptable – public et partagé – contient un historique infalsifiable des transactions qui est mis à jour en temps réel par les utilisateurs. Les utilisateurs valident chaque transaction et vérifient la cohérence de celle-ci grâce au registre.
Il s’agit non seulement de réfléchir sur les moyens de protection légale de cette technologie considérée comme révolutionnaire par le biais du droit de la propriété intellectuelle, mais également d’évaluer les limites légales et contractuelles encadrant cette nouvelle technologie et ses applications.
Notre expertise juridique et technique nous permet d’avoir une approche globale des problématiques propres à la technologie blockchain et notamment :
- Stratégies de protection de l’innovation liées aux applications de la technologie blockchain
- Modalités de distribution et de financement
- Conformité à la réglementation et l’assurance des risques informatiques
Le cabinet intervient en conseil et en contentieux, sur les questions juridiques et techniques suscités par les problématiques ci-dessus.
