Conférence mondiale Lexing – IA & Métavers : aspects juridiques

L’ensemble des membres de Lexing a le plaisir de vous convier à la :

1^ère Conférence mondiale Lexing qui portera sur le thème “Intelligence Artificielle et Métavers : aspects juridiques”.

36 heures durant, les avocats de Lexing et leurs partenaires vous proposent d’assister à leur conférence mondiale. Celle-ci sera divisée en deux temps :

• la conférence mondiale en matinée diffusée à l’international et pouvant être suivie de n’importe quel continent par visioconférence ;
• les conférences régionales qui traiteront du même sujet, avec un angle plus local et spécifique aux pays concernés pouvant également être suivies à distance.

Vers une IA digne de confiance. L’intelligence artificielle impacte par sa transversalité tous les secteurs, à tel point que rares seront les activités humaines dont elle restera exclue. D’où l’importance de mettre en place un véritable écosystème juridique propre aux algorithmes. A l’heure où l’Union européenne propose de nouvelles règles visant à garantir aux Européens qu’ils peuvent faire confiance à l’IA, comment les entreprises et les législateurs des autres pays réagissent à ce projet et se positionnent sur ce sujet ?

Les métavers, une nouvelle révolution ? Entré en quelques mois de plain-pied dans les technologies d’avenir dont tout le monde parle, le métavers permet de créer un univers parallèle dans lequel on peut interagir. Ce qui pose des enjeux juridiques et éthiques sans précédent, d’où l’intérêt d’une approche du métavers transversale et comparatiste, avec en filigrane les questions suivantes : faut-il créer un droit des métavers ? Ne faut-il pas, en amont, penser d’abord à une régulation par l’éthique ?

Les avocats du réseau Lexing vous proposeront un tour d’horizon international sur les règles juridiques applicables dans ces deux domaines.

Programme de la conférence mondiale (de 9h30 à 12h30)

• Introduction générale par Alain Bensoussan, Président
• Activité de l’année du réseau par Frédéric Forster, Directeur du Pôle Télécoms (Lexing France), Vice-Président exécutif du réseau Lexing
• Droit de l’intelligence artificielle : approche mondiale et européenne par Alain Bensoussan (Lexing France), Alexandre Cruquenaire, (Lexing Belgique) et Raffaele Zallone (Lexing Italie)
• Les métavers : quelle régulation ? par Janice Mulligan (Lexing USA), Marc Gallardo, (Lexing Spain), et Daniel Preiskel (Lexing UK)
• Métavers et e-sport (Sports Betting, Fantasy Sports, Esports, Virtual Casino etc) par Nikolaos A. Papadopoulos (Lexing Grèce)
• Réalité virtuelle et jumeaux numériques par John Giles, (Lexing Afrique du Sud) et Sébastien Fanti (Lexing Suisse)
• Remerciements par Jérémy Bensoussan (Lexing France)
• Questions-réponses

Conférences régionales (du 8 juin, 13h30 au jeudi matin)

Cet évènement sera suivi de conférences régionales, dédiées à l’état du droit de l’intelligence artificielle, des métavers et des robots au plan local, et de manière générale à l’influence de la nouvelle réglementation européenne sur les cadres étatiques ou régionaux :

• conférence régionale Lexing France / Belgique / Luxembourg / Suisse se déroulera le mercredi 8 juin 2022 à 14h30, dans la foulée de la conférence mondiale.
• conférence régionale Lexing Afrique du Sud le mercredi 8 juin de 13h30 à 17h.
• conférence régionale Lexing Australie/ Lexing Chine/Lexing Japon le jeudi 9 juin matin.

Programme de la conférence régionale Lexing France/ Belgique/ Luxembourg/ Suisse (de 14h30 à 16h30)

Celle-ci sera dédiée à l’état du droit de l’intelligence artificielle au plan local, dans une approche à la fois comparatiste et sectorielle.

• Introduction, par Jérémy Bensoussan, Lexing France
• Les données biométriques traitées par des systèmes d’IA : un enjeu de société, par Jérémy Bensoussan, Lexing France
• L’impact de l’IA sur les services bancaires et financiers : aspects juridiques, par Sébastien Fanti, Lexing Suisse
• Véhicules autonomes et discrimination : les fournisseurs de système IA entre le marteau et l’enclume, par Alexandre Cassart, Lexing Belgique
• L’IA dans le secteur de la Santé : opportunités, défis et risques certes mais quid de l’autonomie de la décision ? par Emmanuelle Ragot, Lexing Luxembourg
• Questions-réponses

Les données biométriques traitées par des systèmes d’IA : un enjeu de société. Les données biométriques, physiques, physiologiques ou comportementales – et les traitements qui y sont associés sont particulièrement à risque. Plusieurs acteurs en ont bien mesuré les enjeux éthiques, par exemple en faisant savoir qu’ils suspendaient ou reportaient le déploiement de certaines technologies biométriques dans l’attente d’un arbitrage juridique plus clair sur ce qui est permis ou non, et à quelles conditions. L’identification biométrique, la reconnaissance d’état émotionnel ou encore l’analyse comportementale ont été l’objet de réflexions importantes notamment dans le domaine de la sécurité qui se traduisent actuellement dans le projet de règlement européen sur l’intelligence artificielle. Selon les finalités et les technologies, un éventail de solutions de régulation est envisagé : de l’interdiction jusqu’à l’information et la transparence. Maîtriser les espaces juridiques d’interdiction et d’autorisation plus ou moins contrôlés est fondamental pour les filières et les acteurs concernés, et d’autant qu’il faut y associer les exigences en matière de données personnelles dont relèvent bien entendu les données biométriques. Cette conférence est l’occasion d’un premier décryptage.

L’impact de l’IA sur les services bancaires et financiers : aspects juridiques. L’intelligence artificielle fait partie, avec la blockchain notamment, des technologies qui favorisent la transformation numérique des métiers de la banque et de la finance, secteurs qui peuvent s’enorgueillir de figurer parmi les plus avancés dans l’usage des technologies d’apprentissage automatique (machine learning). L’IA y a déjà trouvé une terre de prédilection, malgré certains risques que les régulateurs s’évertuent à anticiper respectivement à minimiser.

Véhicules autonomes et discrimination : les fournisseurs de système IA entre le marteau et l’enclume. Les expériences sociales menées par le MIT concernant les choix moraux à effectuer par des véhicules autonomes démontrent une disparité de résultats en fonction de facteurs culturels et géographiques. Le projet de réglementation européenne prévoit que les données d’entraînement des IA doivent tenir compte des caractéristiques propres au contexte géographique et comportemental. Les fournisseurs de données et de système IA sont-ils donc autorisés à – voire obligés de – procéder à des traitements discriminatoires pour alimenter les futures IA ? Comment articuler les dispositions du projet de Règlement IA avec les interdictions de traitement discriminatoire contenues, par exemple, dans le RGPD ?

L’IA dans le secteur de la Santé : opportunités, défis et risques certes mais quid de l’autonomie de la décision ? La médecine du futur et le recours à l’IA avec les opérations assistées, le suivi des patients à distance, les prothèses intelligentes, ou encore les traitements personnalisés grâce au recoupement de données (big data) semblent une évidence. Cependant, des défis existent, notamment une collecte et une utilisation contraires à l’éthique de données relatives à la santé, les biais introduits dans les algorithmes et des risques pour la sécurité des patients, la cybersécurité. Quid de l’autonomie décisionnelle des prestataires et des patients face à l’IA ? Quelles solutions et gouvernance sont proposées dans la future règlementation européenne afin de protéger l’autonomie de l’être humain ?