Dans un contexte économique où l’identité de marque constitue un actif stratégique majeur, toute démarche de dépôt de marque ou de choix de signes distinctifs (nom commercial, dénomination sociale, nom de domaine, etc.) doit être précédée d’une analyse rigoureuse : la recherche d’antériorité.
Une vérification essentielle
Si la recherche d’antériorité ne constitue pas une obligation légale, elle s’avère indispensable en pratique. Ni le dépôt d’une marque, ni le choix d’un nom commercial, ni même l’enregistrement d’une société à la BCE ne garantissent, à eux seuls, la validité du signe distinctif. Un tiers titulaire d’un droit antérieur pourrait s’y opposer ou agir ultérieurement en justice pour solliciter l’annulation de la marque déposée en violation de ses droits.
Les conséquences peuvent être lourdes : refus d’enregistrement, perte d’exploitation du nom, voire potentielle condamnation à des dommages et intérêts.
La recherche d’antériorités permet de limiter ces risques.
Elle consiste à vérifier qu’aucun droit antérieur ne fait obstacle à l’utilisation du signe envisagé, qu’il s’agisse d’une marque enregistrée, d’un droit d’auteur, d’une dénomination sociale, d’un nom commercial ou encore d’un nom de domaine.
Comment mener une bonne recherche d’antériorité ?
Pour être efficace, une recherche d’antériorité doit reposer sur une analyse globale. Elle ne peut se limiter ni à la seule vérification des marques enregistrées, ni à une simple recherche via un moteur de recherche généraliste. Par ailleurs, elle ne doit pas se cantonner à l’identique, mais également porter sur les signes similaires dès lors qu’ils sont susceptibles de créer un risque de confusion dans l’esprit du public.
En outre, une pluralité de facteurs doit être prise en compte en fonction du signe distinctif envisagé, tels que les similitudes phonétiques, visuelles et conceptuelles, les territoires concernés et pour une marque, les classes pertinentes (la marque ne produisant ses effets qu’à l’égard des produits et services pour lesquels elle est enregistrée).
À cet égard, lorsque le projet comporte une dimension internationale, la vigilance doit être renforcée. La disponibilité des signes distinctifs envisagés (marque, nom commercial, nom de domaine, etc.) doit alors être vérifiée dans tous les pays ciblés.
La recherche d’antériorité comme véritable outil stratégique
Au-delà de la prévention des risques, la recherche d’antériorité constitue un véritable outil stratégique. Elle permet notamment :
- d’évaluer la force distinctive du signe envisagé ;
- d’analyser l’environnement concurrentiel dans lequel il s’inscrit ;
- de contribuer à la constitution d’un actif immatériel solide ; et enfin
- d’ajuster la stratégie de dépôt de marque, notamment en ce qui concerne le choix des classes, le territoire ou encore le type de marque à privilégier.
Notre conseil :
Investir en amont dans une analyse sérieuse d’antériorités sera toujours moins coûteux qu’un contentieux ou un changement d’identité sous la contrainte.
N’hésitez pas à contacter l’équipe Lexing pour toute question sur ce sujet ou pour tout support dans votre recherche d’antériorités lors du lancement d’un nouveau projet.
