Assurances de la construction et responsabilités
Mons, le 16 octobre 2014
LIEU:
UCL Mons
Chaussée de Binche, 151
7000 Mons
PRIX : 160 €
PRESENTATION:
La construction ou la rénovation d’un bâtiment, peu importe sa taille, impliquent de multiples intervenants et peuvent être la source de nombreuses difficultés en cas de malfaçon ou d’accident.
Les professionnels du métier et les maîtres d’œuvre ont la possibilité et parfois l’obligation de souscrire des assurances susceptibles de couvrir tant l’édifice que leurs responsabilités respectives. Mais la souscription de ces contrats doit être adaptée aux besoins de chacun et des extensions temporaires de couverture doivent parfois être envisagées.
Lors de cette après-midi d’étude, les orateurs présenteront un aperçu général et actualisé du régime des responsabilités des entrepreneurs, architectes et maîtres d’ouvrage.
Cette après-midi d’étude s’adresse tant aux professionnels du secteur (entrepreneurs et architectes) qu’aux avocats et assureurs (intermédiaires et compagnies).
PROGRAMME:
13h30 : Accueil des participants
14h00: Introduction
• Paul-Philippe HICK, Juriste d’entreprise, Collaborateur à l’ULg, Avocat honoraire
14h15: La responsabilité des architectes
• Laurent-Olivier HENROTTE, Chargé d’enseignement à l’ULg – Faculté d’architecture, Avocat Philippe & Partners
15h15: Assurance RC exploitation, assurance tous risques chantiers et assurance décennale
• André DELVAUX, Maître de conférences à l’UCL-Mons, Avocat, elegis et Renaud SIMAR, Assistant à l’Université Saint-Louis – Bruxelles, Avocat, elegis
16h00: Pause
16h20: Assurance RC professionnelle des architectes
• Cindy MEMMI et Norjeta BERISHA, Juristes Euromaf
17h10: La sécurité sur les chantiers : les obligations légales en la matière
•Georges MOMMAERTS, Coordinateur de sécurité Mommaerts Safety
18h00: Questions – Réponses suivies d’un cocktail
Le livre «Assurances de la construction et responsabilités» publié aux Éditions ANTHEMIS (www.anthemis.be) sera offert aux participants.
INSCRIPTION:
Bulletin d’inscription à retourner aux Ateliers des FUCaM, Rue des Sœurs Noires, 2 à 7000 Mons
Par fax au 065/35 57 42
Par courriel: ateliers@uclouvain-mons.be.
Renseignements complémentaires: tél. 065/35 33 88
